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Statuts internes du
PUCK-CLUB |
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Article 1
Le Puck-Club regroupe des membres actifs et passifs ayant pour
but de soutenir le HCC au moyen de la vente de boissons,
accessoires, gadgets, cartes de membres, etc.
Article 2
Par membre actif est défini toute personne travaillant pour le
Puck-Club. Par membre passif est défini toute personne ayant en
sa possession une carte de membre.
Article 3
Les « membres actifs » du Puck-Club se composent d’un comité et
d’une assemblée.
Article 4
Le comité est formé des personnes suivantes :
• 1 Président (e)
• 1 Vice-président(e)
• 1 Secrétaire
• 1 Caissier (ère)
• 1 Membre actif (ou responsable des gadgets)
Les personnes restantes forment l'assemblée.
Article 5
Une assemblée générale réunissant le comité et l’assemblée aura
lieu au minimum deux fois par saison.
Article 6
L’assemblée générale sera convoquée par le comité. Si la
situation l’exige, toute personne de l'assemblée peut demander
par l'intermédiaire du comité la réunion d’une assemblée
générale.
Article 7
En dehors de l’assemblée générale, un groupe dit « assemblée
restreinte » se réunira régulièrement pour discuter des affaires
courantes.
Article 8
• L’assemblée restreinte est composé du comité ainsi que des
responsables de chaque tables.
• Tout membre actif peut en tout tant demander son intégration
au sein de l'assemblée restreinte.
Article 9
Par affaire courante, il est entendu tout ce qui doit être fait
pour la bonne marche du Puck-Club et ce pendant la saison en
cours.
Article 10
Les points suivants sont exclus des affaires courantes et
nécessitent l'accord de l’assemblée générale :
• Admission de nouveaux membres
• Election du comité
• Acceptation du rapport de caisse
Article 11
Exception à l’article 10, l’assemblée restreinte à le pouvoir
d'accepter provisoirement jusqu’à acceptation de l’assemblée
générale toute personne désirant faire partie des membres
actifs.
Article 12
Chaque membre actif recevra gratuitement une carte de membre de
la saison, ainsi qu’un laisser passer délivré par le HCC, qu’il
devra rendre en fin de saison au président du Puck-Club.
Article 12 A
Chaque membre actif aura droit à une action du HCC d’une valeur
de CHF.100.00 donnant droit de vote aux assemblées du HCC.
Article 12 B
Lesdites actions resteront exclusivement propriété du Puck-Club.
Article 13
Les cartes de membre feront durant la saison l’objet d’un tirage
au sort, donnant droit à divers prix.
Article 14
Les membres actifs ne peuvent participer à ces tirages au sort
ou tout autres concours donnant droit à un prix au moyen de
ladite carte.
Article 15
Tout membre actif aura droit d’acheter durant la saison deux
gadgets au prix d’achat. La revente des gadgets acquis au prix
d’achat est interdite.
Article 16
Tout les membres actifs auront la possibilité d’acquérir une
veste portant le logo du Puck-Club contre le paiement de 50 % de
la valeur de celle-ci.
En cas de départ dans les deux ans suivant l’achat de ladite
veste, le membre devra s’acquitter du solde du prix.
Article 17
Toute personne travaillant durant un match se verra remettre
deux bons, dont la valeur sera déterminée au début de chaque
saison.
Article 18
Une partie du bénéfice annuel sera versé au comité central du
HCC. Ce montant sera fixé chaque année par rapport au bénéfice
de la saison en court.
Article 19
Le Puck-Club ne peut se dissoudre que lorsque le nombre des
membres actifs sera inférieur à trois.
Article 20
En cas de dissolution, les finances ainsi que le stock du
matériel seront remis au Président du HCC.
Article 21
Deux vérificateurs de comptes seront chargés de contrôler les
comptes du Puck-Club. Un suppléant sera nommé chaque année par
l’assemblée générale et remplacera le vérificateur sortant.
Article 22
Chaque nouveau membre se verra remettre les statuts après
acceptation de son adhésion par l’assemblée générale.
Article 23
Les ressources du Puck-Club sont les suivantes :
• Cotisations annuelles (Cartes de membre)
• Vente des gadgets, boissons, etc...
• Participation à diverses manifestations
• Dons divers
Article 24
Tout les membres actifs seront présents à la patinoire lors des
matchs à domicile. En cas d’absence, ils devront prévenir le
responsable.
Article 25
Toute démission devra être présentée par lettre recommandée en
fin de saison au Président du Puck-Club.
Article 26
Sera exclu du Puck-Club toute personne qui par ses actes aura
porté atteinte à l’honneur ou à l’intégrité dudit Club.
Article 27
Les présents statuts peuvent être révisés sur demande de la
majorité des membres de l’assemblée générale.
Les présents statuts ont été examinés et approuvés par
l’assemblée générale du 08 juin 2000. Ils entrent en vigueur
immédiatement.
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Le Président :
Francis Dupré |
La Secrétaire :
Marielle Matthey |
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